Pollution: l'UE accuse BMW, Mercedes et Volkswagen d'entente illégale

Deux ans se sont écoulés depuis que le magazine d'information Der Spiegel a effectué ses recherches, et la Commission européenne a maintenant largement confirmé le rapport. Sur la base d'un résultat préliminaire, la Commission a annoncé que VW, Daimler et BMW étaient coupables d'ententes illégales. Celles-ci concernent le domaine de la technologie d'épuration des gaz d'échappement. Les trois entreprises sont accusées d'avoir restreint la concurrence pour l'innovation dans ce domaine en Europe par leur coopération illégale, privant ainsi les consommateurs de la possibilité d'acheter des véhicules plus respectueux de l'environnement, même s'ils avaient la technologie pour le faire.

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Si ces allégations avaient été confirmées, Volkswagen, Daimler et BMW auraient violé le droit européen de la concurrence. Toutefois, la Commission ne blâme pas les trois entreprises pour d'éventuelles infractions aux réglementations environnementales elles-mêmes.

VW, Mercedes et BMW menacées de lourdes amendes

Si les constructeurs automobiles sont reconnus coupables, ils sont passibles d'amendes se chiffrant en milliards. "Daimler a coopéré très tôt et de manière approfondie avec la Commission européenne en tant que témoin clé et ne s'attend donc pas à une amende dans cette affaire", a déclaré l'entreprise. Selon Volkswagen, la Commission reconnaît "en principe que la coopération entre constructeurs sur les questions techniques de l'industrie automobile est commune au niveau mondial".

En plus de Daimler, Volkswagen avait également sollicité la clémence. Si un témoin aussi important participe à la procédure antitrust, il peut espérer une réduction significative de l'amende, voire de l'impunité, mais dans le pire des cas, jusqu'à 10 % du chiffre d'affaires annuel mondial peut être exigé.

Les entreprises accusées vont maintenant enquêter sur les allégations, puis décider des prochaines étapes.